Ma COBAS

Il existe 9 commissions thématiques, lieu d'échanges entre les élus
et les techniciens.

Elles sont composées de 9 membres et présidées par un Vice-Président ou le Président
et elles étudient les dossiers soumis au Conseil. Elles sont facultatives et créées en fonction des compétences.

 

  • Finances et administration générale : Président : Eugène COEURET
  • Education et formation : Président : Jean-Bernard BIEHLER
  • Gestion des déchets et environnement : Président : André CASTANDET
  • Transports et déplacements : Président : Philippe PEYROUX
  • Solidarité : Présidente : Françoise LEONARD-MOUSSAC
  • Travaux et équipement : Président : Patrick MALVAES
  • Equipements sportifs et sécurité : Président : Jean-Claude VERGNERES
  • Politique de la ville, de la prévention et de l'habitat : Président : Michel FOUQUET
  • Développement territorial et emploi : Président : Thierry PRATS

6 commissions règlementaires conformes au code général
des collectivités territoriales.

  • commission d'appel d'offres,
  • commission de délégation de service public,
  • commission d'évaluation de transfert des charges,
  • commission consultative des services publics locaux,
  • commission de sécurité et d'accessibilité des établissements recevant du public,
  • commission d'accessibilité des établissements recevant du public.
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