DATES DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

Le Conseil Communautaire de la COBAS a eu lieu :
le Mardi 16 décembre 2025 à la Maison des Associations de Gujan-Mestras.

Convocation Élus Conseil Communautaire Budgets Primitifs 2026
Convocation Conseil Communautaire du 16 décembre 2025
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DÉLIBÉRATIONS 2025

Téléchargez les délibérations du Conseil Communautaire du 20 novembre 2025 n°151 à 166
Téléchargez les délibérations du Conseil Communautaire du 20 novembre 2025 n° 136 à 150
Téléchargez liste des délibérations du Conseil Communautaire du 20 novembre 2025
Téléchargez le relevé des décisions du Conseil Communautaire du 20 novembre 2025
Téléchargez le procès-verbal du Conseil Communautaire du 30 septembre 2025

Téléchargez les délibérations du Conseil Communautaire du 30 septembre 2025
Téléchargez liste des délibérations du Conseil Communautaire du 30 septembre 2025
Téléchargez le relevé des décisions du Conseil Communautaire du 30 septembre 2025
Téléchargez le procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 juin 2025

Téléchargez les délibérations du Conseil Communautaires du 25 juin 2025
Téléchargez liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2025 
Téléchargez le relevé des décisions du Conseil Communautaire du 25 juin 2025
Téléchargez le procès-verbal du Conseil Communautaire du 9 avril 2025

Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 09 avril 2025
(n°58 à 62)
Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 09 avril 2025
(n°29 à 57)
Téléchargez liste délibérations du conseil communautaire du 09 avril 2025
Téléchargez le relevé des décisions du conseil communautaire du 9 avril 2025
Téléchargez le procès-verbal du conseil communautaire du 13 février 2025

Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 13 février 2025
Téléchargez liste délibérations du conseil communautaire du 13 février 2025
Téléchargez le relevé des décisions du conseil communautaire du 13 février 2025
Téléchargez le procès-verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2024

DÉLIBÉRATIONS 2024 

Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 17 décembre 2024 (n°180 à 191)
Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 17 décembre 2024 (n°156 à 179)
Téléchargez liste délibérations du conseil communautaire du 17 décembre 2024
Téléchargez le relevé des décisions du conseil communautaire du 17 décembre 2024
Téléchargez le procès-verbal du conseil communautaire du 14 novembre 2024

Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 14 novembre 2024
Téléchargez liste délibérations du conseil communautaire du 14 novembre 2024
Téléchargez le relevé des décisions du conseil communautaire du 14 novembre 2024
Téléchargez le procès-verbal du conseil communautaire du 03 octobre 2024

Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 03 octobre 2024
Téléchargez liste délibérations du conseil communautaire du 03 octobre 2024
Téléchargez le relevé des décisions du conseil communautaire du 03 octobre 2024
Téléchargez le procès-verbal du conseil communautaire du 26 juin 2024

Téléchargez les délibérations du conseil du 26 juin 2024 n° 56 à 62
Téléchargez l’annexe de la délibération n° 062 PDM annexe PAVE (partie 1)
Téléchargez l’annexe de la délibération n° 062 PDM annexe PAVE (partie 2)
Téléchargez l’annexe de la délibération n° 062 PDM annexe PAVE (partie 3)
Téléchargez l’annexe de la délibération n° 062 PDM annexe PAVE (partie 4)
Téléchargez l’annexe de la délibération n° 062 PDM annexe PAVE (partie 5)
Téléchargez l’annexe de la délibération n° 062 PDM annexe PAVE (partie 6)
Téléchargez les délibérations du conseil du 26 juin 2024 n° 63 à 78
Téléchargez les délibérations du conseil du 26 juin 2024 n° 79 à 103
Téléchargez les délibérations du conseil du 26 juin 2024 n° 104 à 107
Téléchargez liste délibérations du conseil communautaire du 26 juin 2024
Téléchargez le relevé des décisions du conseil communautaire du 26 juin 2024
Téléchargez le procès-verbal du conseil communautaire du 10 avril 2024

Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 10 avril 2024
Téléchargez liste délibérations du conseil communautaire du 10 avril 2024
Téléchargez le relevé des décisions du conseil communautaire du 10 avril 2024
Téléchargez le procès-verbal du conseil communautaire du 29 février 2024

Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 29 février 2024
Téléchargez liste délibérations du conseil communautaire du 29 février 2024
Téléchargez le relevé des décisions du conseil communautaire du 29 février 2024
Téléchargez le procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2023

DÉLIBÉRATIONS 2023

Téléchargez délibérations du conseil communautaire du 14 décembre 2023 2/2
Téléchargez délibérations du conseil communautaire du 14 décembre 2023 1/2
Téléchargez liste délibérations du conseil communautaire du 14 décembre 2023
Téléchargez relevé décisions du conseil communautaire du 14 décembre 2023
Téléchargez le procès-verbal du conseil communautaire du 16 novembre 2023 
Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 16 novembre 2023
Téléchargez liste délibérations du conseil communautaire du 16 novembre 2023
Téléchargez relevé décisions du conseil communautaire du 16 novembre 2023
Téléchargez le procès-verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2023
Téléchargez le compte-rendu du conseil communautaire du 28 septembre 2023
Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 28 septembre 2023
Téléchargez le procès-verbal du conseil communautaire du 22 juin 2023
Téléchargez le compte-rendu du conseil communautaire du 22 juin 2023
Téléchargez le compte-rendu du conseil communautaire du 13 avril 2023
Téléchargez le compte-rendu du conseil communautaire du 23 février 2023

DÉLIBÉRATIONS 2022

Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 15 décembre 2022
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 03 novembre 2022
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 29 septembre 2022
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 23 juin 2022
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 7 avril 2022
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 24 février 2022

DÉLIBÉRATIONS 2021

Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 16 décembre 2021
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 4 novembre 2021
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2021
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 28 juin 2021
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 20 mai 2021
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 8 avril 2021
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 25 février 2021

DÉLIBÉRATIONS 2020

Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 17 décembre 2020
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 26 novembre 2020
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 05 novembre 2020
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 08 octobre 2020
Téléchargez le compte rendu du conseil communautaire du 17 septembre 2020
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 22 juillet 2020
Plan de déconfinement COBAS
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 10 juillet 2020 

DÉLIBÉRATIONS 2019

Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 19 décembre 2019 
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 4 novembre 2019
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 23 septembre 2019
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 25 juin 2019
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 11 avril 2019
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 28 février 2019

DÉLIBÉRATIONS 2018

Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 13 décembre 2018
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 19 novembre 2018
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 22 octobre 2018
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 24 septembre 2018
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 29 juin 2018
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 6 avril 2018
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 15 février 2018

DÉLIBÉRATIONS 2017

Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 14 décembre 2017
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 13 novembre 2017
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 12 octobre 2017
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 30 juin 2017
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 6 avril 2017
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 27 février 2017

DÉLIBÉRATIONS 2016

Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 18 novembre 2016
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 28 octobre 2016
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 16 septembre 2016
Téléchargez le compte rendu du Conseil Communautaire du 30 juin 2016
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 27 mai 2016
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 25 mars 2016
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 8 février 2016

DÉLIBÉRATIONS 2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 14 décembre 2015
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 30 octobre 2015
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 21 septembre 2015
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 23 juillet 2015
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 26 juin 2015
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 29 mai 2015
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 30 avril 2015
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 27 mars 2015
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 27 février 2015 17h
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 27 février 2015 17h30
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 29 janvier 2015

DÉLIBÉRATIONS 2014

Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 6 octobre 2014
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 21 juillet 2014
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 3 juillet 2014
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 15 décembre 2014
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 16 mai 2014
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 6 novembre 2014
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 5 juin 2014
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 14 avril 2014
Télécharger le compte rendu du Conseil Communautaire du 25 avril 2014